Mentions légales
Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site poolmaster.store l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Raison sociale : [NOM DE L'ENTREPRISE]
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE (ex: SAS, SARL, auto-entrepreneur...)]
Capital social : [MONTANT DU CAPITAL]
Adresse du siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Numéro SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Numéro RCS : [NUMÉRO RCS]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Email : [EMAIL DE CONTACT]
Directeur de la publication : [NOM DU DIRECTEUR]
2. Hébergeur
Nom : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à [NOM DE L'ENTREPRISE] ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.
4. Données personnelles
Les informations collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : [EMAIL DE CONTACT]
5. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies conformément à notre politique de confidentialité.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.